Art. 15. - Sur France 2, les émissions de durée courte sont programmées le matin après la série << Amour, gloire et beauté >>. Ces émissions sont rediffusées le même jour après le journal de 20 heures.
Les émissions de durée moyenne sont programmées après le journal de 13 heures. Ces émissions sont rediffusées le lendemain avant l'émission << Télématin >>.
Les émissions de durée longue sont programmées après l'émission << Le Cercle de minuit >>.