Art. 1er. - Les autorisations accordées par décisions no 90-908 et no 90-909 du 21 décembre 1990 susvisées à la S.A.R.L. Agora Communication pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 2 Besançon - Europe 2 Belfort-Montbéliard sont reconduites pour une durée de cinq ans, du 17 janvier 1996 à 0 heure au 16 janvier 2001 à 24 heures.