I. - Considérations générales

Le présent plan de fréquences pour la radiodiffusion sonore en modulation de fréquence porte sur la région Rhône-Alpes.
Il concerne la bande de fréquences 87,6 à 107,3 MHz.
Le plan repose sur les principes suivants:
Les études ont été effectuées en se basant sur les recommandations de l'UIT-R (Union internationale des télécommunications), notamment en matière de normes d'émission. L'excursion maximale de fréquence ne doit en aucun cas dépasser la valeur de 75 kHz. L'écart entre les fréquences destinées à couvrir une même zone de service est de 400 kHz.
La topographie particulière de la région Rhône-Alpes a conduit à définir deux types de zone de planification:
- zone de planification de type normal;
- zone de planification de type montagne.
Pour les secteurs géographiques où les variations de relief sont telles que du point de vue des conditions de propagation il n'existe pas de différences importantes entre les emplacements, on définit une zone de planification de type normal.
Les fréquences planifiées dans une zone normale sont celles pouvant être émises depuis cette zone. Elles sont assorties d'un certain nombre de caractéristiques techniques comme la P.A.R. maximale et l'altitude maximale au sommet des antennes.
La liste des fréquences qui sont utilisables en zone de planification de type normal est donnée en annexe I.
Le relief particulier de certains cantons de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de l'Isère, du Rhône, de la Savoie et de la Haute-Savoie ne permet pas de faire une planification basée sur la notion de zone telle que définie précédemment. Pour une agglomération donnée, une fréquence ne peut être déterminée qu'à partir d'un site précis sur la base des sites proposés par les radios dans leur dossier de candidature.
La liste des fréquences qui sont utilisables en zone de planification de type montagne est donnée en annexe II.
Pour les deux types de zone, les fréquences ne sont valables que sous réserve d'un accord de la part des administrations étrangères concernées ainsi que de la part de la direction de la navigation aérienne (D.N.A.).