JORF n°140 du 17 juin 1995

Art. 1er. - L'annexe II à la décision no 90-897 du 21 décembre 1990 modifiée susvisée est modifiée comme suit:
<< Site d'émission: 6, rue du Bois-d'Ardenet, 58000 Nevers.
<< Altitude du site: 293 mètres.
<< Hauteur de l'antenne: 312 mètres. >>


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Version 1

Art. 1er. - L'annexe II à la décision no 90-897 du 21 décembre 1990 modifiée susvisée est modifiée comme suit:

<< Site d'émission: 6, rue du Bois-d'Ardenet, 58000 Nevers.

<< Altitude du site: 293 mètres.

<< Hauteur de l'antenne: 312 mètres. >>