Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait de la décision d'exploitation radiodiffusion
Résumé La décision qui autorisait Serc à diffuser de la radio est annulée.
Mots-clés : Radiodiffusion Décision administrative Retrait Autorisation
Art. 1er. - La décision no 91-126 du 18 janvier 1991 délivrée à la société Serc pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre et publiée au Journal officiel du 5 février 1991 est retirée.
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