Art. 11. - Les émissions sont programmées entre le 30 mai et le 3 juin pour la première semaine, entre le 6 juin et le 10 juin pour la seconde semaine:
Des émissions sont programmées sur France 2 après l'émission météorologique qui succède au journal de 13 heures et immédiatement après le journal de 20 heures;
Des émissions sont programmées sur France 3 avant l'émission de jeu de 18 h 20 et avant le journal Soir 3;
Des émissions sont programmées par Radio France (sur France Inter) avant le bulletin d'information de 14 heures et après le journal de 20 heures et les bulletins de service qui l'accompagnent.