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Décision n°92-P-98 du 11 juin 1992

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JORF n°157 du 8 juillet 1992

Art. 1er. - M. Le Champion (Rémy) est nommé chef du service des études, au sein de la direction des autorisations et des études, à compter du 1er juin 1992.

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Art. 1er. - M. Le Champion (Rémy) est nommé chef du service des études, au sein de la direction des autorisations et des études, à compter du 1er juin 1992.