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Décision n°92-996 du 20 octobre 1992

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JORF n°277 du 28 novembre 1992

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe III concernant le site d'émission La Sermone

Résumé L'annexe III est mise à jour avec les coordonnées du site d'émission, son altitude et la hauteur de l'antenne.
Mots-clés : Télécommunications Infrastructure Décision administrative Altitude Antenne

Art. 1er. - L'annexe III à la décision no 92-907 du 15 septembre 1992 susvisée est modifiée comme suit:
&lt;<site 750="" 770="" 43000="" d'émission:="" lieudit="" la="" sermone,="" mont="" ronzade,="" vals-près-le-puy.="" <<altitude="" du="" site:="" mètres;="" <<hauteur="" de="" l'antenne:="" mètres.="">&gt;

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Version 1

Art. 1er. - L'annexe III à la décision no 92-907 du 15 septembre 1992 susvisée est modifiée comme suit:

<<Site d'émission: lieudit La Sermone, mont Ronzade, 43000 Vals-près-Le-Puy. <<Altitude du site: 750 mètres;

<<Hauteur de l'antenne: 770 mètres.>>