JORF n°292 du 16 décembre 1992

Art. 1er. - L'article 2 de la décision no 91-790 du 20 septembre 1991 susvisée est annulé et remplacé par l'article suivant:
<<art. 21="" 100="" 780="" 800="" 1990="" 39200="" 2.="" -="" l'annexe="" iv="" à="" la="" décision="" no="" 90-861="" du="" décembre="" susvisée="" est="" modifiée="" comme="" suit:="" <<site="" d'émission:="" lieudit="" le="" belvédère,="" cinquetral,="" saint-claude.="" <<altitude="" site:="" mètres.="" <<hauteur="" de="" l'antenne:="" <<puissance="" (p.a.r.):="" w.="" <<contraintes:="" néant.="">></art.>

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Art. 1er. - L'article 2 de la décision no 91-790 du 20 septembre 1991 susvisée est annulé et remplacé par l'article suivant:

<<Art. 2. - L'annexe IV à la décision no 90-861 du 21 décembre 1990 susvisée est modifiée comme suit:

<<Site d'émission: lieudit Le Belvédère, Cinquetral, 39200 Saint-Claude.

<<Altitude du site: 780 mètres.

<<Hauteur de l'antenne: 800 mètres.

<<Puissance (P.A.R.): 100 W.

<<Contraintes: néant.>>