Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe à la décision 89-100 concernant l'emplacement d'une antenne
Résumé Le texte modifie l'annexe de la décision 89-100, précisant le site, l'altitude, la hauteur maximale des antennes et les contraintes de puissance.
Mots-clés : Décision administrative Télécommunications Emplacement d'antenne Réglementation
Art. 1er. - L'annexe à la décision no 89-100 du 20 janvier 1989 susvisée est modifiée comme suit:
<<site 12="" 100="" 1215="" 74160="" d'émission:="" restaurant="" la="" table="" d'orientation,="" mont-salève,="" bossey.="" <<altitude="" du="" site:="" mètres.="" <<hauteur="" maximale="" des="" antennes="" par="" rapport="" au="" sol:="" <<contraintes:="" w="" dans="" le="" secteur="" d'azimut="" 330o="" 080o.="">>
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