Art. 1er. - La décision no 90-912 du 21 décembre 1990 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dénommé Gibus Bourgogne est complétée par une annexe II ci-jointe.
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JORF n°172 du 25 juillet 1991
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Art. 1er. - La décision no 90-912 du 21 décembre 1990 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dénommé Gibus Bourgogne est complétée par une annexe II ci-jointe.