JORF n°172 du 25 juillet 1991

Art. 1er. - La décision no 90-889 du 21 décembre 1990 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dénommé Radio 2000 est complétée par une annexe IX ci-jointe.


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Art. 1er. - La décision no 90-889 du 21 décembre 1990 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dénommé Radio 2000 est complétée par une annexe IX ci-jointe.