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Décision n°90-814 du 9 novembre 1990

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JORF n°288 du 12 décembre 1990

Art. 1er. - A l'article 1er de la décision du 19 janvier 1989, les mots:
&lt;<radio altitude="" 3000,="" kiss="" fm="">&gt; sont remplacés par les mots: &lt;<radio altitude="" 3000="">&gt;.

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Art. 1er. - A l'article 1er de la décision du 19 janvier 1989, les mots:

<<Radio Altitude 3000, Kiss FM>> sont remplacés par les mots: <<Radio Altitude 3000>>.