JORF n°276 du 28 novembre 1990

ANNEXE

Antenne 2

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0276 du 28/11/1990
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(1) Décalage -32/12.

(2) Sous réserve d'accord des administrations étrangères concernées.

(3) Décalage <<0>>.
(4) Décalage +32/12.

Sous réserve d'accord de la Coresta.
Le bénéficiaire s'engage à communiquer au C.S.A. la date de mise en service de ces émetteurs et à lui faire part de toute modification de leurs conditions d'exploitation.


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Version 1

ANNEXE

Antenne 2

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0276 du 28/11/1990

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(1) Décalage -32/12.

(2) Sous réserve d'accord des administrations étrangères concernées.

(3) Décalage <<0>>.

(4) Décalage +32/12.

Sous réserve d'accord de la Coresta.

Le bénéficiaire s'engage à communiquer au C.S.A. la date de mise en service de ces émetteurs et à lui faire part de toute modification de leurs conditions d'exploitation.