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Décision n°90-761 du 9 octobre 1990

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JORF n°257 du 6 novembre 1990

Art. 1er. - L'article 1er de la décision no 89-225 du 15 septembre 1989 est remplacé par les dispositions suivantes:
<<1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.
<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:
&lt;<le 1="" 2="" 3="" 5="" programme="" de="" la="" société="" télévision="" française="" (sur="" le="" canal="" 1);="" <<le="" antenne="" 2);="" france="" régions="" 3);="" plus="" 4);="" cinq="" s.a.="" 5);="" métropole="" tv="" 6);="" s.e.p.t.="" 7);="" euromusique="" 8).="" <<3o="" les="" services="" suivants:="" guide="" 9);="" infos="" 10);="" sport="" 11);="" super="" channel="" 12);="" bravo="" 13);="" rai="" 14);="" tve="" i="" 15);="" mtv="" e="" 16);="" planète="" 17);="" j="" 18);="" rtl="" +="" 19);="" <<les="" programmes="" worldnet="" et="" 20);="" eurosport="" 21);="" bbc="" 22);="" cnn="" 23).="">&gt;

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Art. 1er. - L'article 1er de la décision no 89-225 du 15 septembre 1989 est remplacé par les dispositions suivantes:

<<1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.

<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:

<<Le programme de la société Télévision Française 1 (sur le canal 1);

<<Le programme de la société Antenne 2 (sur le canal 2);

<<Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);

<<Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);

<<Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);

<<Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);

<<Le programme de la société La S.E.P.T. (sur le canal 7);

<<Le programme de la société Euromusique (sur le canal 8).

<<3o Les services de télévision suivants:

<<Le programme TV Guide (sur le canal 9);

<<Le programme Canal Infos (sur le canal 10);

<<Le programme TV Sport (sur le canal 11);

<<Le programme Super Channel (sur le canal 12);

<<Le programme Bravo (sur le canal 13);

<<Le programme RAI 1 (sur le canal 14);

<<Le programme TVE I (sur le canal 15);

<<Le programme MTV E (sur le canal 16);

<<Le programme Planète (sur le canal 17);

<<Le programme Canal J (sur le canal 18);

<<Le programme RTL + (sur le canal 19);

<<Les programmes Worldnet et TV 5 (sur le canal 20);

<<Le programme Eurosport (sur le canal 21);

<<Le programme BBC 1 (sur le canal 22);

<<Le programme CNN (sur le canal 23).>>