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Décision n°90-749 du 28 septembre 1990

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JORF n°257 du 6 novembre 1990

Art. 1er. - L'article 1er de la décision no 88-316 du 26 juillet 1988 est remplacé par les dispositions suivantes:
<<1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.
<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:
&lt;<le 1="" 2="" 3="" programme="" de="" la="" société="" télévision="" française="" (sur="" le="" canal="" 1);="" <<le="" antenne="" 2);="" france="" régions="" 3);="" plus="" 4);="" cinq="" s.a.="" 5);="" métropole="" tv="" 6);="" s.e.p.t.="" 7).="" <<3o="" les="" services="" suivants:="" rtl-tv="" 8);="" <<les="" programmes="" j="" et="" eurosport="" 9);="" mtv="" 10);="" image="" 11);="" worldnet="" tv5="" 12);="" ciné="" folies="" 13);="" sport="" 14);="" rtl="" +="" 15);="" cnn="" 16);="" bbc="" 17);="" rai="" 18).="">&gt;

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Art. 1er. - L'article 1er de la décision no 88-316 du 26 juillet 1988 est remplacé par les dispositions suivantes:

<<1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.

<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:

<<Le programme de la société Télévision Française 1 (sur le canal 1);

<<Le programme de la société Antenne 2 (sur le canal 2);

<<Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);

<<Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);

<<Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);

<<Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);

<<Le programme de la société La S.E.P.T. (sur le canal 7).

<<3o Les services de télévision suivants:

<<Le programme RTL-TV (sur le canal 8);

<<Les programmes Canal J et Eurosport (sur le canal 9);

<<Le programme MTV (sur le canal 10);

<<Le programme Image Plus (sur le canal 11);

<<Le programme Worldnet et TV5 (sur le canal 12);

<<Le programme Ciné Folies (sur le canal 13);

<<Le programme TV Sport (sur le canal 14);

<<Le programme RTL + (sur le canal 15);

<<Le programme CNN (sur le canal 16);

<<Le programme BBC 1 (sur le canal 17);

<<Le programme RAI (sur le canal 18).>>