Décide:
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Décision n°90-743 du 13 septembre 1990
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment son article 22;
Vu la décision de la C.N.C.L. no 87-165 du 13 août 1987 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Horizon;
Après en avoir délibéré,
Art. 1er. - L'annexe à la décision no 87-165 du 13 août 1987 susvisée est modifiée comme suit:
<<Site d'émission: stade municipal, 91480 Quincy-sous-Sénart;
<<Fréquence: 97,2 MHz;
<<Puissance (P.A.R.): maximale de 500 W, comme précisé au paragraphe 2.3 de la liste des fréquences publiée au Journal officiel du 30 juin 1987;
<<Contraintes: néant.>>
<<Site d'émission: stade municipal, 91480 Quincy-sous-Sénart;
<<Fréquence: 97,2 MHz;
<<Puissance (P.A.R.): maximale de 500 W, comme précisé au paragraphe 2.3 de la liste des fréquences publiée au Journal officiel du 30 juin 1987;
<<Contraintes: néant.>>
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Art. 2. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 13 septembre 1990.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel:
Le président,
J. BOUTET
Décision n°90-743 du 13 septembre 1990