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Décision n°90-40 du 2 mars 1990
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Décide:
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JORF n°53 du 3 mars 1990
Décision n°90-40 du 2 mars 1990
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment son article 29, cinquième alinéa;
Vu le décret no 89-632 du 7 septembre 1989 relatif aux comités techniques prévus par l'article 29-1 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication;
Vu la décision no 89-219 du 20 octobre 1989 fixant, à titre provisoire, le règlement intérieur des comités techniques radiophoniques et précisant les modalités d'instruction des candidatures en vue de l'attribution des autorisations mentionnées à l'article 29 de la loi du 30 septembre 1986;
Vu la décision no 89-230 du 14 novembre 1989 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence;
Vu les dossiers de candidatures et la liste des candidats transmise par le comité technique radiophonique de Bourgogne-Franche-Comté au Conseil supérieur de l'audiovisuel, ainsi que l'avis du comité sur la recevabilité des demandes;
Après en avoir délibéré,
Art. 1er. - Les candidats dont les noms suivent sont admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 14 novembre 1989 susvisé:
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Catégorie A
97,2 locale U.P.Y. radio (97,2 radio locale).
A.E.R.A., Association évangélique de radiodiffusion et audiovisuel (Radio Omega).
Adexpra Radio Dijon Campus (Radio Dijon Campus).
Association chrétienne pour la diffusion de la culture populaire en France (Radio Espérance).
Association pour la communication radiophonique en Charollais, Brionnais,
Bourbonnais et Clunysois (fréquence Charollais rock and roll FM).
Association pour la communication radiophonique en val de Saône et Bresse bourguignonne (fréquence Bresse bourguignonne-Radio Swing).
Association pour le développement des métiers de la communication chez les jeunes (Radio Biberon toxique).
Association Vauban organisations et informations radiodiffusées (Radio Vauban Stéréo [Franche-Comté]).
Association C.D.A.R.S. (Radio Courtoisie).
Association porte-voix (Radio Cinq).
Association portugaise de Besançon (Présence portugaise).
Association Radio 70 (Radio 70).
Association Radio Amitié (Radio Amitié).
Association Radio Cactus (Radio Cactus).
Association Radio Valentin Longvic (Radio Valentin Longvic).
Association Voix de l'immigré (Radio V.T.I. [Voix des travailleurs immigrés]).
C.D.I. (Centre diocésain d'information) (Mont-Roland Radio).
Collectif Radio Bip (Bisontine indépendante et populaire) (Collectif Radio Bip).
Collectif Radio Sud (Radio Sud Besançon).
Evasion FM (Evasion FM).
Foyer socio-éducatif du collège Jacques-Prévert (Radio-Prévert).
Foyer socio-éducatif du collège de Villers-le-Lac (Radio Collège Villers-le-Lac).
Foyer socio-éducatif du collège Louis-Pergaud (Radio Collège Pergaud).
Inter-Med (Beur FM).
Les Amis de Radio Horizon (Radio Horizon).
Les Amis du Dimanche matin (fréquence Amitiés Vesoul).
Les Sorciers loisirs et culture (Radio Sorciers).
Maison des jeunes et de la culture (Radio Escargot).
OHM 89 (le Poste).
Parabole 21 (Radio Parabole).
Radio Atlantique FM (Radio Atlantique FM).
Radio Avallon Force 5 (Radio Avallon Force 2).
Radio Bresse (Radio Bresse).
Radio Contact FM (Radio Contact FM).
Radio Decibelle Luzy (Radio Decibelle Luzy).
Radio Decibels (Radio Decibels).
Radio Decize (Radio Decize).
Radio Flotteurs Association (Radio Flotteurs).
Radio Fourvière (Radio Fourvière).
Radio Metal (Fusion).
Radio Morvan Force 5 (Radio Morvan Force 5).
Radio Nevers FM (Radio Nevers).
Radio Pilouri FM (Radio Espérance).
Radio Val de Morteau (Radio Val de Morteau).
Radio Villages (Radio Villages).
Tonic FM (Tonic FM).
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