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Décision n°90-28 du 6 février 1990

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JORF n°53 du 3 mars 1990

Art. 1er. - Le 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 89-225 du 15 septembre 1989 est remplacé par les dispositions suivantes:
<<3o Les services de télévision suivants:
&lt;<le 1="" 5="" programme="" canal="" j="" (sur="" le="" 8);="" <<le="" info="" 10);="" tv="" sport="" 11);="" super="" channel="" 12);="" bravo="" 13);="" rai="" 14);="" tve="" 15);="" mtve="" 16);="" planète="" 17);="" <<les="" programmes="" et="" worldnet="" 18);="" rtl="" +="" 19),="" <<ainsi="" qu'un="" mosaïque="" 9).="">&gt;

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Version 1

Art. 1er. - Le 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 89-225 du 15 septembre 1989 est remplacé par les dispositions suivantes:

<<3o Les services de télévision suivants:

<<Le programme Canal J (sur le canal 8);

<<Le programme Canal Info (sur le canal 10);

<<Le programme TV Sport (sur le canal 11);

<<Le programme Super Channel (sur le canal 12);

<<Le programme Bravo (sur le canal 13);

<<Le programme RAI 1 (sur le canal 14);

<<Le programme TVE 1 (sur le canal 15);

<<Le programme MTVE (sur le canal 16);

<<Le programme Planète (sur le canal 17);

<<Les programmes TV 5 et Worldnet (sur le canal 18);

<<Le programme RTL + (sur le canal 19),

<<ainsi qu'un canal mosaïque (sur le canal 9).>>