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Décision n°90-185 du 12 juin 1990

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JORF n°154 du 5 juillet 1990

Art. 1er. - Les 2o et 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 89-18 du 24 février 1989 sont remplacés par les dispositions suivantes:
<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:
&lt;<le 1="" 8="" programme="" de="" la="" société="" t.f.1="" (sur="" le="" canal="" 1);="" <<le="" a.2="" 2);="" f.r.3="" 3);="" plus="" 4);="" cinq="" s.a.="" 5);="" métropole="" tv="" 6);="" s.e.p.t.="" 7);="" euromusique="" 19);="" <<3o="" les="" services="" télévision="" suivants:="" mont-blanc="" 8);="" ssr="" 9);="" j="" 10);="" sport="" 11);="" mtv="" 12);="" bbc="" europe="" 13);="" sat="" 14);="" guide="" et="" mosaïque="" 15);="" rai="" 16);="" infos="" 17);="" bravo="" 18);="" planète="" 20);="" tv5="" worldnet="" 21);="" tve="" 22).="">&gt;

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Art. 1er. - Les 2o et 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 89-18 du 24 février 1989 sont remplacés par les dispositions suivantes:

<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:

<<Le programme de la société T.F.1 (sur le canal 1);

<<Le programme de la société A.2 (sur le canal 2);

<<Le programme de la société F.R.3 (sur le canal 3);

<<Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);

<<Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);

<<Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);

<<Le programme de la société la S.E.P.T. (sur le canal 7);

<<Le programme de la société Euromusique (sur le canal 19);

<<3o Les services de télévision suivants:

<<Le programme 8 Mont-Blanc (sur le canal 8);

<<Le programme SSR (sur le canal 9);

<<Le programme Canal J (sur le canal 10);

<<Le programme TV Sport (sur le canal 11);

<<Le programme MTV (sur le canal 12);

<<Le programme BBC TV Europe (sur le canal 13);

<<Le programme SAT 1 (sur le canal 14);

<<Le programme TV Guide et la mosaïque (sur le canal 15);

<<Le programme RAI 1 (sur le canal 16);

<<Le programme Canal Infos (sur le canal 17);

<<Le programme Bravo (sur le canal 18);

<<Le programme Planète (sur le canal 20);

<<Le programme TV5 et Worldnet (sur le canal 21);

<<Le programme TVE 1 (sur le canal 22).>>