ANNEXE CONCERNANT LA STATION D'ANNEMASSE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/1990
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P.A.R. de 3,8 kW dans la direction d'azimut 105o et de 1,5 kW dans la direction d'azimut 185o:
- sous réserve de remplacement du canal 57 d'Allinges par le canal 48 (*) à décaler à +32/12;
- sous réserve de stabilisation à 0 du canal 57 de Bellevaux 1.

La stabilisation de précision sera adoptée si des gênes sont observées:
- sous réserve de remplacement du canal 57 de Cruseilles par le canal 55;
- sous réserve de remplacement du canal 57 de Contamine-Sarzin par le canal 55 (*) à décaler à -32/12;
- sous réserve d'accord de la Coresta.
Ces caractéristiques techniques pourront être modifiées si des brouillages sont observés sur le réseau de télévision suisse.
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer au canal indiqué un autre canal permettant une réception de qualité équivalente. Dans ce cas, le bénéficiaire s'engage à changer de fréquence dans le délai fixé par le conseil.

Le bénéficiaire s'engage à communiquer au conseil les informations suivantes:
- date de mise en service;

- tracé du diagramme de rayonnement mesuré dans un délai de trois mois à compter de la date de mise en service,
et à lui faire part de toute modification des conditions d'exploitation de cet émetteur.
(*) Sous réserve d'accord des administrations étrangères consultées sur ce nouveau canal.

ANNEXE CONCERNANT LA ZONE DE MANIGOD

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/1990
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(1) P.A.R. de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 80o et 160o.
(2) P.A.R. de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100o et 250o.
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer au canal indiqué un autre canal permettant une réception de qualité équivalente. Dans ce cas, le bénéficiaire s'engage à changer de fréquence dans le délai fixé par le conseil.
Le bénéficiaire s'engage à communiquer au conseil les informations suivantes:
- date de mise en service;

- tracé du diagramme de rayonnement mesuré dans un délai de trois mois à compter de la date de mise en service,
et à lui faire part de toute modification des conditions d'exploitation de cet émetteur.

ANNEXE CONCERNANT LA ZONE DU GRAND-BORNAND

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/1990
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(1) P.A.R. de 5 W dans la direction d'azimut 33o et 125o.
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer au canal indiqué un autre canal permettant une réception de qualité équivalente. Dans ce cas le bénéficiaire s'engage à changer de fréquence dans le délai fixé par le conseil.

Le bénéficiaire s'engage à communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel les informations suivantes:
- date de mise en service;

- tracé du diagramme de rayonnement mesuré dans un délai de trois mois à compter de la date de mise en service,
et à lui faire part de toute modification des conditions d'exploitation de cet émetteur.

ANNEXE CONCERNANT LA STATION DE LA CLUSAZ

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/1990
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(1) P.A.R. de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270o et 360o.
(2) P.A.R. de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80o et 150o,
sous réserve de remplacement des canaux 22, 25, 28 de Saint-Jean-de-Sixt par les canaux 23, 26, 29.
(3) P.A.R. de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250o et 110o.
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
Dans ce cas, le bénéficiaire s'engage à changer de fréquence dans le délai fixé par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.

Le bénéficiaire s'engage à communiquer au conseil les informations suivantes:
- date de mise en service;

- tracé du diagramme de rayonnement mesuré dans un délai de trois mois à compter de la date de mise en service,
et à lui faire part de toute modification des conditions d'exploitation de ces émetteurs.

ANNEXE CONCERNANT LA ZONE DE THONES

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/1990
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(1) P.A.R. de 250 W dans la direction d'azimut 230o.
Sous réserve de remplacement des canaux 32, 35, 37 du Grand-Bornand 2 par les canaux 30, 42, 45.
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
Dans ce cas, le bénéficiaire s'engage à changer de fréquence dans le délai fixé par le conseil.

Le bénéficiaire s'engage à communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel les informations suivantes:
- date de mise en service;

- tracé du diagramme de rayonnement mesuré dans un délai de trois mois à compter de la date de mise en service,
et à lui faire part de toute modification des conditions d'exploitation de ces émetteurs.