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Décision n°2026-88 du 18 février 2026

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment son article 30-1 ;

Vu la décision n° 2025-922 du 3 décembre 2025 relative à un appel aux candidatures pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en définition standard dans la zone de Monistrol-sur-Loire ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Acceptation d'une candidature

Résumé. La candidature de Léonard de Vinci Média pour le projet LDV MÉDIA est acceptée.

La candidature ci-après mentionnée est déclarée recevable dans le cadre de l'appel aux candidatures du 3 décembre 2025 visé ci-dessus.

Numéro de dossier Personne morale candidate Nom du projet
2025-922-001 Léonard de Vinci Média LDV MÉDIA

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Notification et publication de la décision

Résumé. La décision sera envoyée au candidat et publiée dans le Journal officiel.

La présente décision sera notifiée au candidat et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 18 février 2026.

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :

Le président,

M. Ajdari

Décision n°2026-88 du 18 février 2026
Article 1
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