Article 26
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle et organisation de l'instruction dans le cadre de l'ASNR
Résumé L'instruction chez ASNR permet de prendre des décisions. L'équipe d'instruction s'occupe de tout.
L'instruction a pour finalité principale d'aboutir à une décision ou à un avis de l'ASNR.
Lorsque l'instruction est initiée à la suite d'une demande, l'équipe d'instruction est en charge de la réception de la demande, du suivi des procédures administratives, de la demande d'expertises s'il y a lieu, de l'analyse technique, et des autres analyses éventuellement nécessaires, des consultations et de la préparation de la décision ou de l'avis.
Le coordinateur de l'instruction peut solliciter une ou plusieurs expertises au sein de l'ASNR ou en dehors de cette dernière.
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