Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d’utilisation d’une fréquence par la Maison des jeunes et culture
Résumé L’association La Maïsoun est autorisée à exploiter la radio « Fil de l’eau » sur une fréquence désignée.
Mots-clés : radio fréquence association
L'association La Maïsoun, Maison des jeunes et de la culture de la Gascogne toulousaine est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Fil de l'eau.
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