Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorité frémique accordée à Altitude FM
Résumé Altitude FM reçoit l'autorité officielle pour exploiter un service radio sur une nouvelle bande frémique.
Mots-clés : radio autorisation
L'association Altitude FM est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Altitude FM.
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