Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation radio valable du 29 juillet 2025 au 11 février 2030
Résumé La SAS Vortex peut diffuser sur une fréquence jusqu’au 11 février 2030, mais doit commencer à transmettre dans les trois mois suivant le début pour conserver son autorisation.
Mots-clés : Autorisation radio ARCOM Fréquence
Cette autorisation est délivrée à compter du 29 juillet 2025 et jusqu'au 11 février 2030. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.
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