Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Autorisation d'utilisation de fréquence – Service radio B
Résumé La SARL Alpes Développement est autorisée à exploiter la fréquence annexée pour diffuser le service radio «Alpes 1» en modulation de fréquence terrestre.
Mots-clés : Télécommunications Radio Autorisation
La SARL Alpes Développement est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alpes 1.
1 version