Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation radio Nostalgie – durée et conditions
Résumé La radio Nostalgie peut diffuser entre le 2 juillet 2025 et le 19 mai 2029; si elle ne démarre pas dans les trois mois suivant ce début, ARCOM peut annuler son autorisation.
Mots-clés : autorisation radio caducité ARCOM
Cette autorisation est délivrée à compter du 2 juillet 2025 et jusqu'au 19 mai 2029. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.
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