Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour la SAS Radio Cité
Résumé La SAS Radio Cité a la permission d'utiliser une fréquence spécifique pour diffuser Chérie FM Hauts de France.
La SAS Radio Cité est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM Hauts de France.
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