Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autoriser Radio Nostalgie – Durée & Condition
Résumé La station Radio Nostalgie peut diffuser entre le 9 avril 2025 et le 11 février 2030 ; elle perdra cette permission si elle ne commence pas à transmettre dans les trois mois qui suivent.
Mots-clés : autorisation radio caducité
Cette autorisation est délivrée à compter du 9 avril 2025 et jusqu'au 11 février 2030. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.
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