JORF n°0130 du 6 juin 2024

Article 1

Article 1

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Autorisation d'utilisation de fréquence pour la SCIC Turbul'lance

Résumé La SCIC Turbul'lance peut utiliser une fréquence pour une radio temporaire appelée 'La Radio du Michel'.

La SCIC Turbul'lance est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec le comité territorial de l'audiovisuel de Nancy et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé La Radio du Michel en modulation de fréquence.


Historique des versions

Version 1

La SCIC Turbul'lance est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec le comité territorial de l'audiovisuel de Nancy et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé La Radio du Michel en modulation de fréquence.