Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour la SAS Excelis
Résumé La SAS Excelis peut utiliser une fréquence spécifique pour sa radio temporaire, Radio Circuit, après accord avec le comité de Marseille.
La SAS Excelis est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec le comité territorial de Marseille et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Radio Circuit en modulation de fréquence.
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