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Annexe

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Article 1

Reconduction de l'autorisation d'usage de la ressource radioélectrique pour la diffusion de ATV

JORF n°0231 du 28 septembre 2024

ANNEXE 2
CONTRATS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS

Cette annexe peut être consultée soit auprès de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique ou de l'ARCOM Antilles-Guyane.

ANNEXE 3
GRILLE DES PROGRAMMES

Cette annexe peut être consultée soit auprès de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique ou de l'ARCOM Antilles-Guyane.

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Version 1

ANNEXE 2

CONTRATS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS

Cette annexe peut être consultée soit auprès de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique ou de l'ARCOM Antilles-Guyane.

ANNEXE 3

GRILLE DES PROGRAMMES

Cette annexe peut être consultée soit auprès de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique ou de l'ARCOM Antilles-Guyane.