Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour Ciné Spectacles
Résumé L'association Ciné Spectacles peut utiliser une fréquence pour sonoriser un cinéma en plein air le 13 septembre 2024.
L'association Ciné Spectacles est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de sonorisation de cinéma « drive-in » en modulation de fréquence le 13 septembre 2024.
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