Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de la ressource radioélectrique pour AARVAL
Résumé AARVAL peut diffuser une radio numérique nommée Radio Intensité avec une certaine ressource radioélectrique.
L'Association d'animation et radio diffusion de la vallée du Loir (AARVAL) est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Intensité conformément à la convention susvisée.
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