Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Utilisation de la ressource radioélectrique pour un service de radio
Résumé Anjou Communication peut diffuser Oxygène Radio Hit and Dance sur les ondes.
La SARL Anjou Communication est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Oxygène Radio Hit and Dance conformément à la convention susvisée.
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