Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation des fréquences pour la commune de Pagolle
Résumé Pagolle peut utiliser des ondes pour diffuser la télé, gérées par la SAS GR1.
La commune de Pagolle est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe de la présente décision en vue de la diffusion par voie hertzienne terrestre des programmes des éditeurs composant le multiplex R1, pour lesquels une autorisation a été accordée à la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1).
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