Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de fréquence pour service de sonorisation de cinéma
Résumé Cin'Valley peut utiliser une fréquence pour un cinéma en plein air pendant l'été.
La SAS Cin'Valley est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de sonorisation de cinéma « drive-in » en modulation de fréquence du 16 juillet au 15 août 2024.
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