JORF n°0119 du 24 mai 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réglementation des durées d'émission pour les candidats au Parlement européen

Résumé Le Conseil constitutionnel a décidé combien de temps chaque liste de candidats peut passer à la télé pour les élections européennes.

.Au titre des II, III et IV de l'article 19 de la loi du 7 juillet 1977, les durées totales des émissions pour les listes de candidats habilitées à participer à l'élection des représentants au Parlement européen des 8 et 9 juin 2024 sont fixées et réparties comme suit :
POUR UNE HUMANITE SOUVERAINE
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

POUR UNE DEMOCRATIE REELLE : DECIDONS NOUS-MEMES !
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR
Une durée totale de 10 minutes 6 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;
- trois émissions de 2 minutes 22 secondes.

LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE
Une durée totale de 25 minutes 39 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;
- 10 émissions de 2 minutes 16 secondes.

LA FRANCE REVIENT ! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
Une durée totale de 1 heure 1 minute 35 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;
- vingt émissions de 2 minutes 56 secondes.

EUROPE ECOLOGIE
Une durée totale de 16 minutes 53 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;
- six émissions de 2 minutes 19 secondes.

FREE PALESTINE
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

PARTI ANIMALISTE - LES ANIMAUX COMPTENT, VOTRE VOIX AUSSI
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

PARTI REVOLUTIONNAIRE COMMUNISTES
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

PARTI PIRATE
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

BESOIN D'EUROPE
Une durée totale de 55 minutes 29 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;
- vingt émissions de 2 minutes 37 secondes.

PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE !
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE
Une durée totale de 3 minutes 18 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minute 48 secondes.

ECOLOGIE POSITIVE ET TERRITOIRES
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

LISTE ASSELINEAU-FREXIT, POUR LE POUVOIR D'ACHAT ET POUR LA PAIX
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

PAIX ET DECROISSANCE
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

POUR UNE AUTRE EUROPE
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE
Une durée totale de 29 minutes 48 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;
- dix émissions de 2 minutes 41 secondes.

LUTTE OUVRIERE LE CAMP DES TRAVAILLEURS
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

CHANGER L'EUROPE
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

NOUS LE PEUPLE
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION !
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

« POUR LE PAIN, LA PAIX, LA LIBERTE ! » PRESENTEE PAR LE PARTI DES TRAVAILLEURS »
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

L'EUROPE ÇA SUFFIT !
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

NON ! PRENONS-NOUS EN MAINS
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

REVEILLER L'EUROPE
Une durée totale de 20 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;
- six émissions de 2 minutes 52 secondes.

NON A L'UE ET A L'OTAN, COMMUNISTES POUR LA PAIX ET LE PROGRES SOCIAL
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

ALLIANCE RURALE
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

FRANCE LIBRE
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

EUROPE TERRITOIRES ÉCOLOGIE
Une durée totale de 5 minutes 11 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 2 minutes 11 secondes ;

LA RUCHE CITOYENNE
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL
Une durée totale de 7 minutes 17 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;
- deux émissions de 2 minutes 9 secondes.

DEFENDRE LES ENFANTS
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

ÉCOLOGIE AU CENTRE
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

DEMOCRATIE REPRESENTATIVE
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

ESPERANTO LANGUE COMMUNE
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.

LIBERTE DEMOCRATIQUE FRANCAISE
Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;
- une émission de 1 minutes 39 secondes.


Historique des versions

Version 1

.Au titre des II, III et IV de l'article 19 de la loi du 7 juillet 1977, les durées totales des émissions pour les listes de candidats habilitées à participer à l'élection des représentants au Parlement européen des 8 et 9 juin 2024 sont fixées et réparties comme suit :

POUR UNE HUMANITE SOUVERAINE

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

POUR UNE DEMOCRATIE REELLE : DECIDONS NOUS-MEMES !

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR

Une durée totale de 10 minutes 6 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;

- trois émissions de 2 minutes 22 secondes.

LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE

Une durée totale de 25 minutes 39 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;

- 10 émissions de 2 minutes 16 secondes.

LA FRANCE REVIENT ! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN

Une durée totale de 1 heure 1 minute 35 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;

- vingt émissions de 2 minutes 56 secondes.

EUROPE ECOLOGIE

Une durée totale de 16 minutes 53 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;

- six émissions de 2 minutes 19 secondes.

FREE PALESTINE

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

PARTI ANIMALISTE - LES ANIMAUX COMPTENT, VOTRE VOIX AUSSI

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

PARTI REVOLUTIONNAIRE COMMUNISTES

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

PARTI PIRATE

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

BESOIN D'EUROPE

Une durée totale de 55 minutes 29 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;

- vingt émissions de 2 minutes 37 secondes.

PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE !

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE

Une durée totale de 3 minutes 18 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minute 48 secondes.

ECOLOGIE POSITIVE ET TERRITOIRES

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

LISTE ASSELINEAU-FREXIT, POUR LE POUVOIR D'ACHAT ET POUR LA PAIX

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

PAIX ET DECROISSANCE

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

POUR UNE AUTRE EUROPE

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE

Une durée totale de 29 minutes 48 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;

- dix émissions de 2 minutes 41 secondes.

LUTTE OUVRIERE LE CAMP DES TRAVAILLEURS

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

CHANGER L'EUROPE

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

NOUS LE PEUPLE

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION !

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

« POUR LE PAIN, LA PAIX, LA LIBERTE ! » PRESENTEE PAR LE PARTI DES TRAVAILLEURS »

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

L'EUROPE ÇA SUFFIT !

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

NON ! PRENONS-NOUS EN MAINS

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

REVEILLER L'EUROPE

Une durée totale de 20 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;

- six émissions de 2 minutes 52 secondes.

NON A L'UE ET A L'OTAN, COMMUNISTES POUR LA PAIX ET LE PROGRES SOCIAL

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

ALLIANCE RURALE

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

FRANCE LIBRE

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

EUROPE TERRITOIRES ÉCOLOGIE

Une durée totale de 5 minutes 11 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 2 minutes 11 secondes ;

LA RUCHE CITOYENNE

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL

Une durée totale de 7 minutes 17 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- deux émissions de 1 minute 30 secondes ;

- deux émissions de 2 minutes 9 secondes.

DEFENDRE LES ENFANTS

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

ÉCOLOGIE AU CENTRE

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

DEMOCRATIE REPRESENTATIVE

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

ESPERANTO LANGUE COMMUNE

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.

LIBERTE DEMOCRATIQUE FRANCAISE

Une durée totale de 3 minutes 9 secondes est attribuée et répartie de la façon suivante :

- une émission de 1 minute 30 secondes ;

- une émission de 1 minutes 39 secondes.