JORF n°0081 du 6 avril 2024

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Conditions techniques d'utilisation de la ressource radioélectrique dans la zone à couvrir

Résumé L'article donne la liste des sites de diffusion et les détails techniques pour émettre des programmes de télévision dans une zone précise.

ANNEXES

ANNEXE 1
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA RESSOURCE RADIOÉLECTRIQUE DANS LA ZONE À COUVRIR

Les sites de diffusion depuis lesquels le service est exploité sont les suivants :

| NOM DU SITE | LIEU D'ÉMISSION | |----------------------|-------------------------| | Auxi-le-Château | Bois de Lannoy | | Avesnes-sur-Helpe | Avesnelles | | Cousolre | Algrain | | Fourmies | Ferme la Lionne | | Montcavrel | Estréelles | |Saint-Pol-sur-Ternoise| Cité Bouilliez | | Maubeuge | Rousies | | Valenciennes | Château d'eau de Marly | | Lille | Bouvigny | | Frévent | Le Tir | | Marconne | Village | | Merck-Saint-Liévin |Saint-Martin-d'Hardinghem|

Le détail des conditions techniques de diffusion applicables (lieu d'émission, altitude de l'antenne, puissance apparente rayonnée, canal, polarisation et descriptif de la limitation du rayonnement) figure en annexe de l'autorisation délivrée à la société chargée de faire assurer les opérations techniques nécessaires à la transmission et à la diffusion auprès du public des programmes des éditeurs de services de télévision autorisés à exploiter les ressources radioélectriques du réseau mentionné à l'article 1er.


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Version 1

ANNEXES

ANNEXE 1

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA RESSOURCE RADIOÉLECTRIQUE DANS LA ZONE À COUVRIR

Les sites de diffusion depuis lesquels le service est exploité sont les suivants :

NOM DU SITE

LIEU D'ÉMISSION

Auxi-le-Château

Bois de Lannoy

Avesnes-sur-Helpe

Avesnelles

Cousolre

Algrain

Fourmies

Ferme la Lionne

Montcavrel

Estréelles

Saint-Pol-sur-Ternoise

Cité Bouilliez

Maubeuge

Rousies

Valenciennes

Château d'eau de Marly

Lille

Bouvigny

Frévent

Le Tir

Marconne

Village

Merck-Saint-Liévin

Saint-Martin-d'Hardinghem

Le détail des conditions techniques de diffusion applicables (lieu d'émission, altitude de l'antenne, puissance apparente rayonnée, canal, polarisation et descriptif de la limitation du rayonnement) figure en annexe de l'autorisation délivrée à la société chargée de faire assurer les opérations techniques nécessaires à la transmission et à la diffusion auprès du public des programmes des éditeurs de services de télévision autorisés à exploiter les ressources radioélectriques du réseau mentionné à l'article 1er.