JORF n°0045 du 23 février 2024

Article 1

Article 1

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Prorogation de l'autorisation audiovisuelle à Nancy

Résumé L'autorisation pour la télévision à Nancy est prolongée de cinq ans à partir de 2026.

L'autorisation accordée par la décision l'audiovisuel n° 2011-493 du 19 juillet 2011, reconduite par les décisions n° 2016-424 du 9 mars 2016 et n° 2021-342 du 10 mars 2021, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 13 septembre 2026 dans la zone de Nancy.


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Version 1

L'autorisation accordée par la décision l'audiovisuel n° 2011-493 du 19 juillet 2011, reconduite par les décisions n° 2016-424 du 9 mars 2016 et n° 2021-342 du 10 mars 2021, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 13 septembre 2026 dans la zone de Nancy.