Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation de l'autorisation d'exploitation dans les zones de Saint-Etienne et Roanne
Résumé L'exploitation est autorisée pour cinq ans de plus à partir d'octobre 2026 à Saint-Etienne et Roanne.
L'autorisation accordée par la décision n° 2011-778 du 27 septembre 2011, reconduite par les décisions n° 2016-LY-37 du 10 mars 2016 et n° 2021-LY-32 du 26 février 2021, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 27 octobre 2026 dans les zones de Saint-Etienne et Roanne.
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