JORF n°0287 du 5 décembre 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de l'annexe de la décision n°2021-519 du 12 mai 2021

Résumé Le Conseil constitutionnel a changé les détails pour la télévision dans la Drôme à partir du 27 novembre 2024.

L'annexe de la décision n° 2021-519 du 12 mai 2021 est remplacée par l'annexe suivante à compter du 27 novembre 2024 :
« Titulaire : le syndicat départemental de télévision de la Drôme.
« Zone principale desservie : Bourdeaux.
« Site de diffusion : lieudit La Tour - Mornans.
« Altitude maximum de l'antenne : 570 mètres.
« Puissance apparente rayonnée maximum (PAR) : 3 W.
« Contrainte de rayonnement horizontal : - 10 dB dans le secteur 340° - 90°.
« Fréquences : R1, canal 22 ; R2, canal 44 ; R4, canal 35 ; R6, canal 30 ; R7, canal 48. (Les données de synchronisation mises en œuvre sont communiquées à l'Autorité dans le mois qui suit la mise en service ; lors d'éventuels changements de fréquences du site de pilotage, les équipements mis en œuvre doivent, le cas échéant, être adaptés). »


Historique des versions

Version 1

L'annexe de la décision n° 2021-519 du 12 mai 2021 est remplacée par l'annexe suivante à compter du 27 novembre 2024 :

« Titulaire : le syndicat départemental de télévision de la Drôme.

« Zone principale desservie : Bourdeaux.

« Site de diffusion : lieudit La Tour - Mornans.

« Altitude maximum de l'antenne : 570 mètres.

« Puissance apparente rayonnée maximum (PAR) : 3 W.

« Contrainte de rayonnement horizontal : - 10 dB dans le secteur 340° - 90°.

« Fréquences : R1, canal 22 ; R2, canal 44 ; R4, canal 35 ; R6, canal 30 ; R7, canal 48. (Les données de synchronisation mises en œuvre sont communiquées à l'Autorité dans le mois qui suit la mise en service ; lors d'éventuels changements de fréquences du site de pilotage, les équipements mis en œuvre doivent, le cas échéant, être adaptés). »