JORF n°0019 du 24 janvier 2024

Article 1

Article 1

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Désignation des experts pour l'avis méthodologique sur la concertation publique

Résumé Marc Papinutti et Juliette Rohde sont chargés de conseiller sur la consultation du public sur la pollution de l'air à Marseille.

M. Marc PAPINUTTI, président de la Commission nationale du débat public et Mme Juliette ROHDE sont désignés pour produire l'avis à caractère méthodologique relatif à la concertation du public sur le cadrage, les préconisations initiales et le suivi de la mise en œuvre d'une concertation du public relative à la démarche d'Evaluations Quantitatives d'impact sur la Santé de la Pollution de l'Air (EQIS-PA) de la ville de Marseille.


Historique des versions

Version 1

M. Marc PAPINUTTI, président de la Commission nationale du débat public et Mme Juliette ROHDE sont désignés pour produire l'avis à caractère méthodologique relatif à la concertation du public sur le cadrage, les préconisations initiales et le suivi de la mise en œuvre d'une concertation du public relative à la démarche d'Evaluations Quantitatives d'impact sur la Santé de la Pollution de l'Air (EQIS-PA) de la ville de Marseille.