JORF n°0107 du 8 mai 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Attribution des fréquences de la bande 900 MHz en Guadeloupe et en Martinique

Résumé Les fréquences de la bande 900 MHz seront distribuées en blocs de 5 MHz, certains en paquets, d'autres individuellement, pour éviter les problèmes avec les fréquences voisines.

I.1.2. Fréquences de la bande 900 MHz disponibles à partir du 1er mai 2025

Les fréquences de la bande 900 MHz seront attribuées par bloc de 5 MHz, en mode de duplexage en fréquence (mode FDD) :

|5MHz|5MHz|5MHz|5MHz|5MHz|5MHz|5MHz| |5MHz|5MHz|5MHz|5MHz|5MHz|5MHz|5MHz| |:---|:---|:---|:---|:---|:---|:---|:--|:---|:---|:---|:---|:---|:---|:---| | B1 | B2 | B3 | B4 | B5 | B6 | B7 | | B1 | B2 | B3 | B4 | B5 | B6 | B7 |

Figure 2 : Schéma des blocs de fréquences de la bande 900 MHz objet des présentes procédures

| |Voie montante|Voie descendante| |-------|-------------|----------------| |Bloc B1|880 à 885 MHz| 925 à 930 MHz | |Bloc B2|885 à 890 MHz| 930 à 935 MHz | |Bloc B3|890 à 895 MHz| 935 à 940 MHz | |Bloc B4|895 à 900 MHz| 940 à 945 MHz | |Bloc B5|900 à 905 MHz| 945 à 950 MHz | |Bloc B6|905 à 910 MHz| 950 à 955 MHz | |Bloc B7|910 à 915 MHz| 955 à 960 MHz |

Tableau 2 : Liste des fréquences dans la bande 900 MHz objet des présentes procédures

Sur le territoire de Guadeloupe, les blocs B3, B4, B5, B6 et B7 seront attribués dans des paquets de fréquences, et les blocs B1 et B2 (17) seront attribués de façon individuelle, selon les modalités décrites dans le document II.
Sur le territoire de Martinique, les blocs B2, B3, B4, B5, B6 et B7 seront attribués dans des paquets de fréquences, et le bloc B1 (18) sera attribué de façon individuelle, selon les modalités décrites dans le document II.

(17) Les fréquences contenues dans ces deux blocs sont concernées par des incompatibilités entre le plan de fréquences européen et les plans actuels des territoires voisins.
(18) La majorité des fréquences contenues dans ce bloc sont concernées par des incompatibilités entre le plan de fréquences européen et les plans actuels des territoires voisins.


Historique des versions

Version 1

I.1.2. Fréquences de la bande 900 MHz disponibles à partir du 1er mai 2025

Les fréquences de la bande 900 MHz seront attribuées par bloc de 5 MHz, en mode de duplexage en fréquence (mode FDD) :

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

B1

B2

B3

B4

B5

B6

B7

B1

B2

B3

B4

B5

B6

B7

Figure 2 : Schéma des blocs de fréquences de la bande 900 MHz objet des présentes procédures

Voie montante

Voie descendante

Bloc B1

880 à 885 MHz

925 à 930 MHz

Bloc B2

885 à 890 MHz

930 à 935 MHz

Bloc B3

890 à 895 MHz

935 à 940 MHz

Bloc B4

895 à 900 MHz

940 à 945 MHz

Bloc B5

900 à 905 MHz

945 à 950 MHz

Bloc B6

905 à 910 MHz

950 à 955 MHz

Bloc B7

910 à 915 MHz

955 à 960 MHz

Tableau 2 : Liste des fréquences dans la bande 900 MHz objet des présentes procédures

Sur le territoire de Guadeloupe, les blocs B3, B4, B5, B6 et B7 seront attribués dans des paquets de fréquences, et les blocs B1 et B2 (17) seront attribués de façon individuelle, selon les modalités décrites dans le document II.

Sur le territoire de Martinique, les blocs B2, B3, B4, B5, B6 et B7 seront attribués dans des paquets de fréquences, et le bloc B1 (18) sera attribué de façon individuelle, selon les modalités décrites dans le document II.

(17) Les fréquences contenues dans ces deux blocs sont concernées par des incompatibilités entre le plan de fréquences européen et les plans actuels des territoires voisins.

(18) La majorité des fréquences contenues dans ce bloc sont concernées par des incompatibilités entre le plan de fréquences européen et les plans actuels des territoires voisins.