Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconduction de l'autorisation d'exploitation d'une radio
Résumé Timbre FM a le droit d'émettre encore pendant 5 ans.
L'autorisation accordée par la décision n° 2013-582 du 10 juillet 2013 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Timbre FM est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 14 août 2023.
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