Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de ressource radioélectrique pour l'association Les Antennes de la relève
Résumé L'association Les Antennes de la relève peut utiliser une fréquence radio particulière.
L'association Les Antennes de la relève est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.
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