Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exploitation de Alpe d'Huez TV
Résumé Alpe d'Huez TV suit les règles d'un accord du 28 avril 2023.
Le service de télévision Alpe d'Huez TV est exploité selon les conditions stipulées dans la convention du 28 avril 2023 figurant à l'annexe 3 de la présente autorisation.
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