Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'autorisation de la radio
Résumé Si la radio ne commence pas à émettre un mois après l'autorisation, elle perd son droit d'émettre
Cette autorisation est délivrée pour la journée du 1er septembre 2023. [L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté un mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation].
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