JORF n°0264 du 15 novembre 2023

Article 1

Article 1

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Prorogation de l'autorisation dans la zone de Cauterets

Résumé L'autorisation à Cauterets est prolongée de cinq ans à partir de 2026.

L'autorisation accordée par la décision n° 2016-154 du 21 septembre 2016, reconduite par la décision n° 2021-154 du 20 janvier 2021, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 25 juillet 2026 dans la zone de Cauterets.


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Version 1

L'autorisation accordée par la décision n° 2016-154 du 21 septembre 2016, reconduite par la décision n° 2021-154 du 20 janvier 2021, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 25 juillet 2026 dans la zone de Cauterets.